Le mandat du comité de gouvernance comprend notamment les éléments suivants :
- veiller à la conformité des actions du FRQS avec les orientations gouvernementales;
- faire des recommandations sur les règles et les bonnes pratiques de gouvernance, et s'assurer de leur mise à jour et de leur respect;
- veiller à la mise à jour et au respect du code d'éthique et de déontologie des administrateurs et du code d'éthique du personnel et des conseillers scientifiques;
- faire des recommandations concernant les règlements du FRQS;
- faire des recommandations concernant les ressources humaines, notamment sur le plan d'effectifs, et contribuer à la sélection des dirigeants.
Composition
Rémi Quirion (président)
Gilles Hudon
Simon Racine
Élisabeth Garin (secrétaire du comité)