Publications - Fonds de recherche du Québec

• Clauses légales types des formulaires d'information et de consentement dans le cadre d'essais cliniques [95 ko] (2016)
• Code d'éthique et de déontologie du FRSQ [284 ko] (FRSQ, 2003)
• Dossier sur le clonage humain [233 ko] (FRSQ, 2003)
• Encadrement des banques de données et des banques de matériel biologique à des fins de recherche en santé – Brochure [1 129 ko] (FRSQ, 2006)
• Encadrement des banques de données et des banques de matériel biologique à des fins de recherche en santé – Rapport final du groupe-conseil [383 ko] (FRSQ, 2006)
• Encadrement des banques de données et des banques de matériel biologique à des fins de recherche en santé – Sommaire [152 ko] (FRSQ, 2006)
• Foire aux questions : Gestion de la propriété intellectuelle dans les universités et les établissements du réseau de la santé et des services sociaux où se déroulent des activités de recherche [164 ko] (FRQ, 2003)
• Politique d'éthique en recherche [804 ko] (FRQNT, 2016]
• Policy for the responsible conduct of research [917 ko] (FRQ, 2014)
• Politique sur la conduite responsable en recherche [1 083 ko] (FRQ, 2014)
• Politique de valorisation des connaissances dans les établissements universitaires de santé [262 ko] (FRSQ, 2001)
• Politique sur l'éthique et l'intégrité en gestion du Fonds de la recherche en santé du Québec [71 ko] (FRSQ, 2009, dernière mise à jour en 2011)
• Rapport du groupe de travail sur l'harmonisation des clauses légales des formulaires d'informations et de consentement  [322 ko] (2015)
• Recherche sur les cellules souches pluripotentes humaines [107 ko] (Comité d'éthique et d'intégrité du FRSQ, 2002)
• Règles internes pour l'application de la politique sur la conduite responsable en recherche aux activités en soutien à la recherche du FRQS [723,1 ko] (FRQS, 2015)
• Standards du FRSQ sur l'éthique et de la recherche en santé humaine et l'intégrité scientifique [287 ko] (FRSQ, 2008, modifiés en 2009)
• Standard legal clauses of the information and consent forms for clinical trials [32 ko] (V.2, 2016)
   

Publications - Ministères et organismes (Québec)

• Cadre de gestion et de valorisation de la propriété intellectuelle : Dispositions générales de mise en œuvre [428 ko] (Ministère du Développement économique, de l'Innovation et de l'Exportation, 2009)
• Cadre de gestion et de valorisation de la propriété intellectuelle : Principes et mesures [477 ko] (Ministère du Développement économique, de l'Innovation et de l'Exportation, 2009)
• Clauses légales types des formulaires d'information et de consentement dans le cadre d'essais cliniques [95 ko] (2016)
• Conditions d'exercice des comités d'éthique de la recherche désignés ou institués par le ministre de la Santé et des Services sociaux en vertu de l'article 21 du Code civil – Avis [49 ko] (Gazette officielle du Québec, 1998)
• Énoncé de principes : Recherche en génomique humaine [332 ko] (Réseau de médecine génétique appliquée, 2000)
• Énoncé de principe sur la recherche en génétique avec les enfants [114 ko] (Réseau de médecine génétique appliquée, 2007)
• La propriété intellectuelle en milieu universitaire au Québec [480 ko] (Fédération québécoise des professeures et professeurs d'université, 2002)
• La santé et le bien-être à l'ère de l'information génétique : enjeux individuels et sociaux à gérer [323 ko] (Comité sur les enjeux éthiques du Conseil de la santé et du bien-être, 2001)
• Les comités d'éthique de la recherche du réseau québécois de la santé et des services sociaux – Rapport d'étude 2001-2002 [1 031 ko] (Unité d'éthique du Ministère de la Santé et des Services sociaux, 2004)
• L'évaluation et le suivi éthique des projets de recherche multicentriques – Mieux conjuguer protection des sujets, équité et efficacité (Unité d'éthique du Ministère de la Santé et des Services sociaux, 2004)
• Loi sur les services de santé et les services sociaux, L.R.Q., c. S-4.2
• Plan d'action / Gestion de la propriété intellectuelle dans les universités et les établissements du réseau de la santé et des services sociaux où se déroulent des activités de recherche [276 ko] (Ministère de la Recherche, de la Science et de la Technologie, 2002)
• Plan d'action ministériel en éthique de la recherche et en intégrité scientifique [936 ko] (Ministère de la Santé et des Services sociaux, 1998)
• Rapport d'enquête concernant les activités des comités d'éthique clinique et d'éthique de la recherche au Québec [ 949 ko] (Ministère de la Santé et des Services sociaux, 1999)
• Rapport du Groupe de travail sur la valorisation des résultats de la recherche [380 ko] (Ministère du Développement économique, de l'Innovation et de l'Exportation, 2005)
• Rapport sur l'évaluation des mécanismes de contrôle en matière de recherche clinique au Québec [694 ko] (Rapport Deschamps)(document présenté au Ministère de la Santé et des Services sociaux, 1996)
• Recueil de textes normatifs québécois, canadiens, européens et internationaux sur l'éthique en recherche (Ministère de la Santé et des Services sociaux, 2013)
   

Publications - Ministères et organismes (Canada)

• Cadre de référence des trois organismes sur la  conduite responsable de la recherche [139 ko] (Instituts de recherche en santé du Canada, Conseil de recherche en sciences naturelles et en génie et Conseil de recherche en sciences humaines, 2016)
• Énoncé de politique des trois Conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains [2 006 ko] (Instituts de recherche en santé du Canada, Conseil de recherche en sciences naturelles et en génie et Conseil de recherche en sciences humaines, 2018)
• Énoncé de politique des trois Conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains- Lignes directrices sur les découvertes fortuites significatives [432 ko] (Instituts de recherche en santé du Canada, Conseil de recherche en sciences naturelles et en génie et Conseil de recherche en sciences humaines, 2018)
• État des politiques sur l'intégrité et l'inconduite en recherche au Canada [924 ko] (Comité canadien de l'intégrité de la recherche, 2009)
• Honnêteté, responsabilité et confiance : promouvoir l'intégrité en recherche au Canada [1 024 ko] (Conseil des académies canadiennes, 2010)
• Les bonnes pratiques cliniques : Directives consolidées [129 ko] (Santé Canada, 1997, modifiées la dernière fois en 2004)
• Les enjeux éthiques entourant la recherche en santé sur les enfants [140 ko] (Société canadienne de pédiatrie, 2008)
• Lignes directrices en matière de recherche sur les cellules souches pluripotentes humaines (Instituts de recherche en santé du Canada, 2010)
• Loi sur le droit d'auteur, L.R.C. (1985), ch. C-42
• Pour que tous puissent s'exprimer [3 378 ko] (Rapport du Comité de travail spécial de l'éthique de la recherche en sciences humaines, Groupe consultatif interagences en éthique de la recherche, 2004)
• Politique sur les conflits d'intérêts et la confidentialité des organismes fédéraux de financement de la recherche (Instituts de recherche en santé du Canada, Conseil de recherche en sciences naturelles et en génie et Conseil de recherche en sciences humaines, 2013)
• Pratiques exemplaires des IRSC en matière de protection à la vie privée dans la recherche en santé [685 ko] (Comité consultatif des Instituts de recherche en santé du Canada sur la protection de la vie privé, 2005)
• Propriété intellectuelle : un guide pour étudiants de cycles supérieurs [102 ko] (Association canadienne pour les études supérieures, 2005)
• Règlement sur les aliments et drogue, C.R.C., ch. 870
   

Autres publications

• Best Practices for Ensuring Scientific Integrity and Preventing Misconduct [158 ko] (Organisation for Economic Co-Operation and Development, 2007)
• Code de Nuremberg [60 ko] (1947)
• Considérations éthiques concernant les bases de données de santé [54 ko] (Association médicale mondiale, 2002)
• Convention pour la protection des droits de l'homme et de la dignité de l'être humain à l'égard des applications de la biologie et de la médecine (Conseil de l'Europe, 1997)
• Déclaration d'Helsinki [64 ko] (964, dernière modification en 2013)
• Déclaration de Singapour sur l'intégrité en recherche [32 ko] (2e Conférence mondiale sur l'intégrité scientifique, 2010)
• Déclaration internationale sur les données génétiques humaines [ 54 ko] (Organisation de Coopération et de Développement Économiques, 2003)
• Déclaration universelle sur la bioéthique et les droits de l'homme [1 524 ko] (Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture, 2005)
• Déclaration universelle sur le génome humain et les droits de l'homme : des principes à la pratique [861 ko] (Organisation de Coopération et de Développement Économiques, 2000)
• Données génétiques humaines : études préliminaire du CIB sur leur collecte, traitement, stockage et utilisation [115 ko] (Comité international de bioéthique de l'Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture, 2002)
• European Code of Conduct for Research Integrity [1 800 ko] (European Science Foundation, 2011)
• Fostering Research Integrity in Europe [PD1 261 ko] (European Science foundation, 2010)
• Lignes directrices de l'OCDE sur les biobanques et bases de données de recherche en génétique humaine (Organisation de Coopération et de Développement Économiques, 2009)
• Lignes directrices internationales d'éthique pour la recherche biomédicale impliquant des sujets humains [967 ko] (Conseil des organisations internationales des sciences médicales en collaboration avec l'Organisation mondiale de la santé, 2003)
• On Being a Scientist : A Guide to Responsible Conduct in Research [376 ko] (Third Edition, 2009)
• Principes et lignes directrices de l'OCDE pour l'accès aux données de la recherche financée sur fonds publics [1 178 ko] (Organisation de coopération et de développement économiques, 2008)
• Protocole additionnel à la Convention sur les droits de l'homme et la biomédecine relatif à la recherche biomédicale [157 ko] (Conseil de l'Europe, 2005)
• Protocole additionnel à la Convention sur les droits de l'homme et de la dignité de l'être humain à l'égard des applications de la biologie et de la médecine, portant sur l'interdiction de clonage humain [471 ko] (Conseil de l'Europe, 1998)
• Rapport Belmont : Principes éthiques et directives concernant la protection des sujets humains dans le cadre de la recherche [209 ko] (Commission nationale pour la protection des sujets humains dans le cadre de la recherche biomédicale et béhavioriste, 1979)
• Rapport de la Commission sur les droits de propriété intellectuelle, l'innovation et la santé publique : Santé publique, innovation et droit de propriété intellectuelle [2 557 ko] (Organisation mondiale de la Santé, 2006)
• Synthetic Biology Dialogue [2 752 ko] (Biotechnology and Biological Sciences Research Council, 2010)
• Une réflexion éthique sur la recherche sur les cellules d'origine embryonnaire humaine, et la recherche sur l'embryon humain in vitro [485 ko] (Avis no 112 du Comité consultatif national pour les sciences de la vie et de la santé, 2010)
   

Liens

• American Society for Bioethics and Humanities
• Association canadienne des comités d'éthique de la recherche (ACCER)
• Association médicale canadienne
• Bioethics.net
• Bureau de coopération interuniversitaire
• Center for Bioethics and Medical Humanities
• CODEX : Rules and guidelines for research
• Comité central d'éthique de la recherche (Ministère de la Santé et des Services sociaux)
• Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE, France)
• Comité d'éthique de la recherche de Santé Canada et de l'Agence de la santé publique du Canada
• Comité de liaison en éthique de la recherche de l'Université de Montréal (CLÉRUM)
• Comités d'éthique de la recherche avec des êtres humains de l'Université Laval (CÉRUL)
• Commissariat à la protection de la vie privée du Canada
• Commission de l'éthique en science et en technologie
• Conseil national d'éthique en recherche chez l'humain
• Didacticiel en éthique de la recherche (Ministère de la Santé et des Services sociaux)
• Direction de l'éthique et de la qualité du ministère de la Santé et des Services sociaux
• Groupe consultatif interagences en éthique de la recherche
• Groupe européen d'éthique des sciences et des nouvelles technologies
• Guide des brevets (Office de la propriété intellectuelle du Canada)
• Hastings Center Report (Hastings Center)
• Instituts de recherche en santé du Canada
• Ministère de la Santé et des Services sociaux du Québec
• National Bioethics Advisory Commission
• Office for Human Research Protections
• Politique de la propriété intellectuelle (Industrie Canada)
• Règles en matière de biosécurité
• Répertoire des comités d'éthique (Ministère de la Santé et des services sociaux)
• Réseau de médecine génétique appliquée (RMGA)
• Santé Canada
• Secrétariat sur la conduite responsable en recherche
• Société canadienne de bioéthique
• Strategic Initiative for Developing Capacity in Ethical Review (SIDCER)
• The Institutional Review Board (IRB) Discussion and News Forum
• UNESCO – CIB (comité international de bioéthique)
• World Medical Association
   

Archives

• Critères d'approbation éthique des protocoles de recherche et contenu des formulaires de consentement dans le monde de la santé [114 ko] (Comité universitaire en éthique de la recherche, 1996)
• La commercialisation de la recherche et de l'expertise universitaire dans les universités québécoises [486 ko] (Fédération québécoise des professeures et professeurs d'université, 2000)
• Politique d'éthique et d'intégrité scientifique [143 ko] (FRQNT, 1994, modifiée la dernière fois en 2010)
• Plan d'action ministériel sur l'éthique de la recherche en santé humaine et l'intégrité scientifique : une entreprise insensée ? Rapport d'enquête sur l'implantation du Plan d'action ministériel de 1998 [2 673 ko] (Unité d'éthique du Ministère de la Santé et des Services sociaux, 2006)
• Visites d'appréciation des bonnes pratiques de la recherche et de l'éthique de la recherche chez l'humain dans les centres de recherche soutenus par le FRSQ [226 ko] (FRSQ, 2004)